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France Relance
France Relance : le premier volet de la décarbonation de l’industrie
Nous analysons l’appel à projets DECARB IND et le guichet de soutien à l’investissement pour les projets d’amélioration de l’efficacité énergétique
Le 3 septembre 2020, le Premier Ministre du Gouvernement français, Jean Castex, a présenté le Plan de relance pour la période 2021-2022

Ce plan est doté d’un budget de 100 milliards d’euros d’aides qui seront répartis sur 68 mesures, contenant chacune de nombreux dispositifs de financement ayant pour objectifs de :
60% de ce plan est financé par le budget de l´État et le 40% par l´Union Européenne (au travers l’instrument « Next Generation EU », qui est doté de 750 milliards d´euros).
ZABALA, qui accompagne ses clients dans l’identification des bons appels à projets en fonction de l’activité et de la stratégie de l’entreprise, ainsi que dans la constitution de leur dossier de demande de financement, a organisé un webinaire dans lequel nous expliquons en détail la composition de ce plan de relance.

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Maite Zazpe
Consultante senior des Projets européens et spécialiste du programme LIFE

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L’agrément CIR/CII est une autorisation administrative délivrée par l’État aux entreprises qui réalisent, pour le compte de tiers, des prestations de R&D (CIR) et/ou d’innovation (CII). Grâce à cet agrément, le donneur d’ordre peut prendre en compte dans son CIR/CII les activités sous-traitées, si celles-ci sont éligibles.
Le Crédit d’Impôt Innovation (CII) est une extension du Crédit d’Impôt Recherche (CIR) qui s’applique aux dépenses effectuées jusqu’au 31 décembre 2027 par des PME. Les dépenses concernées sont liées à la réalisation d’opération de conception de prototypes ou d’installations pilotes d’un nouveau produit.