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Audit

L’impact d’un audit européen peut dépasser le cadre d’un seul projet

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Les points clés de cet article

Un audit de la Commission européenne peut entraîner des corrections financières touchant plusieurs projets d’une même organisation si des erreurs systémiques ou récurrentes sont détectées. Les coûts de personnel, les relevés de temps de travail et la justification des dépenses figurent parmi les principaux domaines à risque. Zabala Innovation recommande d’anticiper les audits grâce à des contrôles réguliers, des procédures internes adaptées et une gestion documentaire rigoureuse dès le lancement de chaque projet.

Préparation en amont. Les bénéficiaires doivent préparer les audits tout au long de la mise en œuvre des projets, sans attendre de recevoir une notification de la Commission européenne.
Éligibilité des dépenses. Les organisations doivent démontrer que les coûts déclarés respectent les conditions de financement et sont étayés par des justificatifs fiables.
Coûts de personnel. Les erreurs dans le calcul des taux, l’imputation du temps de travail et les relevés d’heures représentent des risques importants lors des audits européens.
Erreurs systémiques. Des défaillances récurrentes dans les procédures internes peuvent entraîner des corrections financières touchant plusieurs projets européens.
Prévention des risques. Des contrôles réguliers et un accompagnement spécialisé permettent de détecter les incohérences et de réduire le risque de perdre des financements européens.
Raquel Maeztu

Raquel Maeztu

Consultante senior et responsable du domaine Gestion de projets européens

Un audit de la Commission européenne peut avoir des conséquences financières qui dépassent le cadre du projet examiné. Lorsque les auditeurs identifient des défaillances résultant de pratiques généralisées au sein d’une organisation, leurs conclusions peuvent également concerner d’autres projets financés par l’Union européenne. Ce risque, particulièrement important pour les structures qui gèrent simultanément plusieurs projets européens, invite à remettre en question une idée encore répandue : la préparation d’un audit ne commencerait qu’à la réception de sa notification.

L’expérience de Zabala Innovation dans l’accompagnement des bénéficiaires montre que beaucoup sollicitent une expertise spécialisée alors qu’ils connaissent déjà les conclusions des auditeurs et sont confrontés à d’éventuelles réductions de financement. Même s’ils peuvent encore, à ce stade, formuler des observations et fournir des documents complémentaires, certaines défaillances sont difficiles à corriger a posteriori. La question n’est donc pas seulement de savoir comment répondre à un audit, mais aussi de déterminer si une organisation est capable de démontrer, à tout moment, que ses dépenses respectent les conditions d’éligibilité nécessaires pour bénéficier d’un financement de la Commission européenne.

Le coût d’une préparation tardive

La notification d’un audit marque le début d’une période particulièrement exigeante. Les délais de transmission des documents peuvent être inférieurs à un mois, ce qui laisse peu de temps pour vérifier les calculs ou retrouver des pièces justificatives qui n’auraient pas été correctement conservées.

La principale difficulté ne consiste pas à rassembler des documents, mais à démontrer la cohérence entre les dépenses déclarées, les écritures comptables et les activités réalisées. Une facture, par exemple, ne suffit pas à elle seule à prouver qu’un coût est éligible. Il faut également vérifier qui a supporté la dépense, comment elle a été imputée et si elle respecte les conditions d’éligibilité prévues dans la convention de subvention.

La vérification préalable doit donc être considérée comme un exercice d’identification des risques, et non comme un simple contrôle administratif. Détecter les incohérences avant de transmettre les documents permet de préparer des explications étayées et d’éviter que des erreurs d’interprétation ou de justification ne compromettent des dépenses qui pourraient être éligibles.

Les coûts de personnel concentrent une grande partie des risques

Les coûts de personnel méritent une attention particulière, tant en raison de leur poids habituel dans les budgets que de la complexité des règles applicables. La Commission européenne les identifie parmi les principales sources d’erreurs lors des audits de programmes tels qu’Horizon Europe.

Les anomalies les plus fréquentes comprennent des erreurs dans le calcul des taux journaliers, dans la conversion des heures en équivalents-jours, dans l’application des plafonds de déclaration ainsi que des écarts entre le temps de travail imputé et les relevés disponibles. Le problème de fond ne réside toutefois pas toujours dans une erreur de calcul isolée. Il arrive que les défaillances révèlent qu’une organisation a mal interprété une règle et intégré cette interprétation erronée à ses procédures habituelles.

Les systèmes de suivi du temps de travail illustrent cette situation. Il ne suffit pas que le personnel ait effectivement travaillé sur le projet : des preuves fiables doivent permettre d’identifier le temps qui y a été consacré et de le rattacher aux activités financées. La Commission européenne prévoit la possibilité de recourir à des justificatifs alternatifs lorsque les relevés présentent des lacunes, mais leur acceptation dépend de leur capacité à justifier suffisamment le temps déclaré.

Quand une erreur peut affecter plusieurs projets

La distinction entre une irrégularité ponctuelle et une irrégularité systémique est essentielle pour évaluer les conséquences d’un audit. Les erreurs systémiques ou récurrentes sont particulièrement préoccupantes, car elles peuvent révéler des pratiques incorrectes qui se répètent dans différents projets d’une même organisation. Si les auditeurs constatent, par exemple, qu’une méthode inadaptée est systématiquement utilisée pour calculer les coûts de personnel, le problème pourrait ne pas se limiter à l’échantillon examiné.

Sous certaines conditions et selon les procédures applicables, les corrections financières peuvent être étendues à d’autres projets concernés par les mêmes défaillances. Pour les organisations disposant d’un portefeuille important de projets européens, les conséquences financières cumulées peuvent être considérables.

Cette dimension du risque impose d’examiner non seulement chaque dépense individuellement, mais aussi les procédures internes qui déterminent la manière dont les coûts sont calculés, enregistrés et justifiés. Corriger une anomalie précise peut s’avérer insuffisant si la pratique qui en est à l’origine persiste.

La prévention doit être intégrée à la gestion des projets

La Commission européenne souligne que la préparation d’un audit doit commencer pendant la mise en œuvre du projet. Cette recommandation a une implication concrète : la capacité à faire face à un contrôle financier se construit bien avant l’intervention des auditeurs. Mettre en place des procédures adaptées, vérifier régulièrement les justificatifs de dépenses et conserver des preuves fiables permet de détecter les écarts à temps et de réduire l’exposition aux erreurs récurrentes.

Chez Zabala Innovation, nous appliquons cette approche aussi bien dans le cadre de notre accompagnement spécialisé aux audits qu’à travers nos services complets de gestion de projets : Full Project Management, qui couvre l’ensemble du cycle de vie du projet, et EU Project Office, grâce auquel nous travaillons aux côtés des équipes internes de chaque organisation afin de leur apporter des ressources supplémentaires ou une expertise spécialisée lorsque cela s’avère nécessaire. Notre expérience en matière de gestion de projets et de justification financière nous permet d’anticiper les risques et d’accompagner les bénéficiaires dans leur prévention.

En définitive, un audit ne devrait pas être considéré comme une simple formalité exceptionnelle, mais comme une mise à l’épreuve de la solidité des systèmes de gestion d’une organisation. Anticiper ne permet pas d’éliminer tous les risques, mais donne les moyens de les traiter avant qu’ils ne compromettent le financement d’un ou de plusieurs projets européens.

Notre expert(e)

Raquel Maeztu
Raquel Maeztu

Bureau de Pampelune

Consultante senior et responsable du domaine Gestion de projets européens