Lancement d’Innovation Fund 2023 avec un budget record de 4 milliards d’euros

Le lancement de l’appel à projets d’Innovation Fund 2023 marque une étape importante dans l’histoire de ce programme de financement de l’innovation, avec son budget record de 4 milliards d’euros pour soutenir l’adoption de technologies innovantes de décarbonisation. Cette édition d’Innovation Fund multiplie par deux les fonds disponibles pour les projets liés à la fabrication de technologies propres par rapport à l’appel à projets précédent. Un montant de 1,4 milliard d’euros sera alloué au renforcement de la capacité de fabrication industrielle, au leadership technologique, ainsi qu’à la résilience de la chaîne d’approvisionnement en Europe. Les porteurs de projets ont jusqu’au 9 avril 2024 pour soumettre leur candidature via le Portail de financement et d’appels d’offres de l’UE.

Ils auront la possibilité de demander du financement dans cinq catégories différentes, chacune ayant des exigences spécifiques en matière de budget et de CAPEX :

• Décarbonisation générale (grande échelle) : 1,7 milliard d’euros est disponible pour les projets dont les dépenses d’investissement sont supérieures à 100 millions d’euros.
• Décarbonisation générale (moyenne échelle) : 500 millions d’euros sont disponibles pour les projets dont le CAPEX est compris entre 20 et 100 millions d’euros.
• Décarbonisation générale (petite échelle) : 200 millions d’euros sont alloués aux projets dont le CAPEX est compris entre 2,5 et 20 millions d’euros.
• Fabrication de technologies propres : 1,4 milliard d’euros sont réservés aux projets dont le CAPEX est supérieur à 2,5 millions d’euros, l’accent étant mis sur la fabrication de composants pour les énergies renouvelables, le stockage de l’énergie, les pompes à chaleur et la production d’hydrogène.
• Projets pilotes : 200 millions d’euros sont réservés aux projets dont les dépenses d’investissement sont supérieures à 2,5 millions d’euros, l’accent étant mis sur la décarbonisation en profondeur.

Les projets seront évalués sur la base de leur potentiel de réduction des émissions de gaz à effet de serre, ainsi que de leur degré d’innovation, de maturité, de reproductibilité et de rentabilité. Innovation Fund peut couvrir jusqu’à 60 % des coûts éligibles d’un projet. En outre, l’éligibilité est étendue aux projets situés dans l’Espace économique européen (EEE) et, suite à la récente révision de la directive sur le système d’échange de quotas d’émission de l’UE, les appels à projets sont ouverts à des secteurs supplémentaires tels que le transport maritime, le transport routier et la construction, ainsi qu’à des technologies dans des secteurs à forte intensité énergétique tels que l’aviation, les énergies renouvelables ou le stockage de l’énergie.

Les projets prometteurs qui n’atteignent pas une maturité suffisante pour recevoir une subvention ou qui ne sont pas sélectionnés en raison de contraintes budgétaires pourront bénéficier d’une aide au développement de projet fournie par la Banque européenne d’investissement.

Prochaines étapes d’Innovation Fund 2023

La Commission européenne recommande de participer à la journée d’information qui se déroulera en ligne le 7 décembre 2023. Cet événement permet de découvrir les nouveautés d’Innovation Fund 2023, de comprendre les procédures de candidature et de poser des questions à l’Agence exécutive européenne pour le climat, les infrastructures et l’environnement (CINEA), en charge de la mise en œuvre des appels à projets d’Innovation Fund. En outre, les points de contact nationaux de ce programme organisent également des journées d’information dans la plupart des États membres.

Les résultats de l’évaluation devraient être disponibles au quatrième trimestre 2024, et les candidats retenus signeront des conventions de subvention au premier trimestre 2025.

Innovation Fund a lancé également la première auction pilote dans le cadre de la Banque européenne de l’hydrogène, avec un budget de 800 millions d’euros pour les promoteurs de projets dans l’EEE. Il est important de noter que les projets ne pourront pas combiner le soutien de l’appel à projets Innovation Fund 2023 avec l’auction de la Banque européenne de l’hydrogène.

Zabala Innovation, une référence dans ce programme

Doté de 40 milliards d’euros provenant du système d’échange de quotas d’émission de l’UE entre 2020 et 2030, Innovation Fund vise à inciter financièrement les entreprises et les autorités à investir dans des technologies avancées à faible émission de carbone, soutenant ainsi la transition de l’Europe vers la neutralité climatique. À ce jour, ce programme a attribué environ 6,5 milliards d’euros à plus de 100 projets innovants dans le cadre de ses précédents appels à projets.

Lors de la phase précédente d’Innovation Fund, qui comportait des appels à projets distincts pour les projets à grande et à petite échelle, Zabala Innovation a vu la qualité de son travail d’accompagnement de ses clients se refléter dans les résultats. Jusqu’à présent, le cabinet de conseil a mené six projets à grande échelle au succès, dont Ecoplanta. Lors du dernier appel à projets Large Scale, dont les résultats ont été annoncés en juillet, cinq projets soutenus par Zabala Innovation ont été financés. Par conséquent, le taux de réussite du cabinet de conseil (45 %) était 2,6 fois plus élevé que le taux global.